V0.12 09 Octobre 2006

Groupe international de réflexion stratégique

International Strategic Think Tank

AVANT-PROJET

AVANT-PROJET

Groupe international de réflexion stratégique

"Réseaux de Ressources pour la Société de l'Information"(RRSI)

International Think Tank

"Resource Networks & Information Society" (RNIS)

Résumé : Il est proposé de former à Genève, en relation avec les Nations Unies, dans le contexte de la mise en oeuvre et du suivi du SMSI, une structure internationale ouverte de type « think tank », composée de groupements de la Société de l'Information. Cette structure est dénommée « Réseau de Ressources pour la Société de l'Information (RRSI)». Les services d'étude et de proposition du RRSI sont entièrement externalisés dans un réseau associé de divers laboratoires et groupements, de manière à construire un réseau mondial et inclusif de réflexions, d'études et de formulations stratégiques. Parmi les laboratoires associés envisagés, il est proposé qu'une Unité au sein du Pôle de Développement de l'ENSTA aurait le rôle particulier de promouvoir la formation du RRSI.

Summary : It is proposed to form in Geneva, in relationship with the United Nations, in the context of the implementation and follow-up of the WSIS, an open international think tank, composed with groupings of the Information Society. This structure shall be called Resource Network and Information Society (RNIS). The research departments of RNIS are entirely outsourced to an associate network of various laboratories and groupings, to the effect of building a worldwide inclusive network for strategic discussions, studies and recommendations. Among envisioned associate laboratories, it is proposed a Unit within the Development Department of ENSTA shall have the specific role of promoting the creation of the RNIS “think tank”.

I. Introduction

La nouvelle Société de l'Information en émergence au début du XXIème siècle est une société dont les mécanismes d'innovation et de gouvernance sont en train de se construire. Il devient impossible de dissocier les mécanismes de gouvernance de l'évolution technologique.

Pour s'adapter à ce monde en pleine évolution, de nouvelles structurations peuvent et doivent être établies.

Comme il a été noté dans une proposition( Création d'un réseau de recherche et d'enseignement supérieur dans le domaine des politiques publiques,http://yolin.net/politiquepublique020823.html, Jean-Michel Yolin,2002, ) : ”il est nécessaire de faire travailler ensemble,des scientifiques, capable de comprendre les technologies et d'en mesurer les impacts ainsi que les risques de dérive, des juristes capables de prendre en compte le contexte international, des économistes, et des sociologues aptes à analyser l'état de l'opinion, les peurs, les phénomènes de groupe, et les conditions d'élaboration de la confiance. Cette proposition se termine par la suggestion de favoriser les réflexions communes entre décideurs, chercheur et leader d'opinion : mettre en place des "Think Tanks". Il ne s'agit évidemment pas d'imaginer que la décision politique puisse se réduire à une approche cartésienne scientifique ../.. Néanmoins on peut penser que le débat gagnerait à s'appuyer sur une connaissance objective des faits observés et des mécanismes démontrés par l'expérience :

Dans les pays anglo-saxons fonctionnent de longue date des "thinks tanks", localisés près des Universités, réunissant chercheurs, décideurs et leaders d'opinion qui peuvent ainsi débattre, loin des caméras et des "jeux de rôle", en s'appuyant sur tout ce que la démarche scientifique peut expliquer ou permettre de mieux analyser afin de faire bénéficier leurs concitoyens d'un débat plus riche car éliminant une partie des malentendus ou des faux problèmes partant d'une méconnaissance involontaire des faits ou des mécanismes”

Il est donc proposé une structure globale du type «think tank» dénommée :« Réseau de Ressources pour la Société de l'Information ». Le nom se traduit en Anglais par « Resource Network and Information Society » dont l'acronyme RNIS est facile à prononcer et à retenir. De plus le nom de domaine RNIS.org a pu être réservé, et l'ébauche d'un site est déjà en ligne. Il ne nous échappe pas que RNIS est aussi l'acronyme en Français de « Réseau numérique à intégration de services” mais celui-ci n'est plus guère usité depuis que l'offre Numéris est devenue obsolète.

Il semble nécessaire de créer un think tank pour réfléchir sur la Société de l'Information pour contribuer à la mise en oeuvre du SMSI. Cependant si les services de recherche font partie de l'organisation interne du think tank, comme c'est souvent le cas, non seulement les ressources du think tank seront réduites, mais l'impact sera faible.

Une des missions majeures du RNIS est de mobiliser des ressources inexploitées.

Comme il a été communiqué à Genève lors de la dernière session en Mai 2006 de la Commission de la Science et Technologie pour le Développement des Nations Unies, [Commission on Science and Technology for Development (CSTD) Economic and Social Council (ECOSOC)], actuellement les scientifiques, les universitaires, les enseignants, ont des difficultés d'ordre administratif pour proposer des recommandations de politique publique, ou même pour envoyer les notes d'information aux organismes concernés. Les universitaires, scientifiques, dans le cadre de leur travail, peuvent facilement écrire des rapports et/ou formuler des recommandations mais seulement s'ils sont invités à le faire par un tiers. A son tour, le tiers, le plus souvent une organisation internationale, qui a demandé le rapport, peut utiliser ce rapport pour formuler des recommandations.

Il y a une perte énorme d'information et de bonnes propositions, parce que tout le fardeau repose sur quelques organismes internationaux démuni de la main d'oeuvre qualifiée pour réaliser la mission impossible de se tenir à jour du développement scientifique et d'être au courant de propositions intéressantes qui n'ont pas même été publiées. Les services d'intelligence et de veille économique et scientifique coûtent chers et sont peu efficaces.

Les gouvernements, les organismes internationaux aussi bien que l'opinion publique mondiale reprochent aux scientifiques leurs attitudes isolées ("tour d'ivoire") : leur réticence à offrir spontanément une expertise si nécessaire, leur manque de souci sociétal et l'absence de propositions concrètes pour le développement mondial.

Il doit être apprécier cependant, qu'en réalité, ce n'est pas leur faute. Il est difficile, si non impossible, pour la plupart des universitaires, de prendre l'initiative de participer à une discussion de politique publique telle que le SMSI, et de faire des recommandations de politique publique ou même d'écrire des notes d'information dans le cadre administratif de leurs fonctions dans leurs établissements. Les raisons sont simplement que les statuts de leur propre laboratoire et/ou de leurs établissement n'ont pas du tout prévu un stade évolutif, celui de la société de l'information, où la science et la technologie jouent des rôle si cruciaux dans les trames constitutives de la société. Il y a très peu d'établissements dont les statuts mentionnent explicitement une participation à l'élaboration d'une politique nationale d'information scientifique. Démunis de tels statuts, beaucoup d'établissements universitaires n'ont même pas l'idée de devenir accrédités auprès d'organismes internationaux, ce qui donc empêche ces universitaires de participer à la politique internationale dans le cadre de leur fonction.

Un petit nombre d'universitaires parvient cependant à participer aux discussions de politique publique, mais avec le cadre d'une association ou d'une ONG externe, dans un contexte individuel et citoyen, mais la situation est ambiguë et peu satisfaisante, parce qu'ils ont des difficultés pour mobiliser des ressources scientifiques, techniques, humaines et financières.	Afin de surmonter ces rigidités administratives, et de mobiliser un gisement d'énergie inexploitée, il est donc proposé une structure au niveau mondial, composée d'une part d'une structure internationale du type « think tank », et d'autre part, de groupements de la société civile à vocation de recherche et de réflexion, notamment des entités académiques ou du monde de la technologie. La dénomination de « Société Civile » que nous adoptons est conforme à la pratique de l'ONU. Toute entité, soit qui ne fait pas partie d'une service gouvernemental, soit qui n'est pas une entité commerciale, est considérée comme « Société Civile ». Ainsi les Universités et Ecoles font parties de la « Société Civile ».

Le point clef du projet est que les services d'étude et de proposition du RNIS seraient entièrement externalisés dans un réseau associé de divers laboratoires et groupements, de manière à construire un réseau mondial et inclusif.

Il existe un très grande variété de «think tank », surtout aux Etats-Unis, mais fort peu, en France, en comparaison. Nous proposons un « think tank » du type : Cercle de Réflexion, d'Etudes et de Formulation Stratégiques.

Des laboratoires, provenant de tous les pays, pourront donc s'associer au RNIS pour lui apporter leurs expertises, et permettre ainsi la formulation de recommandations de politique publique liées à leurs expertises spécifiques, et ainsi les obstacles administratifs seront surmontés.

Dans la pratique, ceci fonctionnerait comme suit : un universitaire entrerait en contact avec le RNIS avec une brève suggestion d'une proposition d'une étude et/ou d' activité. Le RNIS authentifierait l'origine de la proposition, et après avoir éliminé les propositions fantaisistes ou non pertinentes, enverrait à l'universitaire une lettre officielle l'invitant à effectuer l'étude proposée et/ou à exécuter l'activité proposée.

Le RNIS ne s'engagerait pas à apporter des ressources financières, mais il permettrait à ledit universitaire d'affecter formellement des ressources internes existantes et/ou de trouver des ressources extérieures. Ensuite l'universitaire pourrait réaliser son étude et/ou activité, sous le parapluie légal du RNIS. L'universitaire pourrait formellement présenter la recommandation soit sous le nom de son établissement, soit sous le nom d'un RNIS ou d'une entité différente (par exemple une ONG), comme déterminé conjointement. Le RNIS agirait en tant que facilitateur.

En outre, les laboratoires ou les unités des établissements universitaires ou de recherche, qui ont la possibilité suivant leurs propres statuts (ou selon des décisions administratives spécifiques), de participer aux discussions et aux propositions de politique publique nationale et internationale, pourraient devenir des membres permanents du réseau des services de recherche du RNIS, fournissant un ensemble externalisé mais permanent de ressources sur lesquelles le RNIS peut compter pour répondre aux demandes spécifiques d'expertises techniques et de politiques publiques, de la part de gouvernements, d'organisations internationales et d'autres entités, sans exclure le secteur privé.

Une unité du Pôle de Développement de l'ENSTA est proposée pour être un des premiers laboratoires associés « fondateurs » du RNIS. Il est suggéré que le nom de l'Unité, associée, du Pôle de Développement de l'ENSTA ait pour nom« Réseaux de la Connaissance et Société de l'Information » (RCSI), en anglais « Knowledge Networks and Information Society» (KNIS). L'acronyme KNIS est facile à prononcer et à retenir. De plus le nom de domaine KNIS.org a pu être réservé, et l'ébauche d'un site est déjà en ligne. Le KNIS sera dans cette optique un Laboratoire de Réflexion, d'Etudes et de Formulations Stratégiques concernant la Société de l'Information.

Le nom KNIS est volontairement différent du RNIS, le think tank,afin d'éviter les confusions et mieux permettre une collaboration avec d'autres laboratoires.

Suivant le plan ci-dessous, nous allons d'abord évoquer le contexte général, c'est à dire en premier celui des think tanks, l'évolution de la gouvernance mondiale, l'évolution technologique de la Toile et enfin l'évolution de l'information scientifique et des cours en ligne. Ensuite nous examinerons les missions et les schémas possibles de mise en oeuvre.

PLAN

Introduction

Contexte Général

Les « Think Tanks »

Evolution de la Gouvernance Mondiale

Evolution technologique de la Toile

Evolution de l'Information Scientifique

Les Cours en Ligne

III. Missions

1. RNIS

2. KNIS

IV Organisation

1. RNIS

2. KNIS

V. Conclusion

I Contexte Général

I.1 Les Think Tanks

Les Think Tanks prennent une influence de plus en plus grande à l'heure de la mondialisation, mais comme il a été constaté Les « Réservoirs à penser », « boîtes à idées », « laboratoires politiques » ou « groupes de réflexion », les « think tanks » européens, « prêts-à-penser » des décideurs, sont encore élitistes et moins influents que leurs modèles américains. (ref : article: Think tanks" : l'émergence timide des "boîtes à idées"). Aux Etats-Unis, les Think Tanks possèdent des services de recherche qui produisent des études et des recommandations. Ces services de recherches sont financés par le mécénat des membres des Think Tanks, les dons de Fondations Philanthropiques et plus rarement des Fonds Publics.

Toujours dans le contexte européen, on peut aussi lire dans le même article : «On a essayé de définir des critères qui permettent de les différencier d’autres groupes, des lobbies par exemple. Ce qui fait le distinguo, pour les think tanks, c’est la production de solutions de politiques publiques, cela implique qu’ils soient majoritairement axés sur ces questions, qu’ils aient des chercheurs en interne, qu’ils essaient d’avoir une certaine indépendance, même si ce critère là est difficile à mesurer, et qu’ils essaient de communiquer les résultats de leur recherche, qu’ils essaient de les faire passer dans le monde politique; c’est vraiment ce qui va les distinguer des groupes académiques. ../..

Pour être efficace, un «think tank» doit gérer plusieurs tensions, son financement de différentes sources, tout en conservant son indépendance intellectuelle et une certaine crédibilité qui vont conditionner son impact; il va à la fois réfléchir et pondre des idées complexes, et encore en même temps, chercher à avoir un impact médiatique suffisant. ../..

Si l’on a donné comme titre à notre étude: «think tanks, un potentiel inaccompli», c’est qu’ils ont réellement un potentiel à faire émerger des idées de la société civile, à faire passer aussi des notions complexes auprès d’un public plus large, et certainement ils en ont l’ambition. La question du «déficit démocratique» préside à beaucoup de leurs réflexions, mais à ce stade, surtout pour des questions de moyens, ils n’ont pas cette capacité là.

Selon l'étude (L'Europe et ses think tanks : un potentiel inaccompli) on peut identifier un think tank selon neuf critères : « les think tanks

[1] sont des organismes permanents

[2], qui se spécialisent dans la production de solutions de politique publique

[3] disposent de leur propre équipe de recherche

[4] fournissent une production originale de réflexion, d'analyse et de conseil

[5] ont pour vocation à communiquer cette production aux gouvernants, aux décideurs et à l'opinion publique (et disposent donc d'un site Internet).

[6] ne sont pas chargés d'accomplir des actions gouvernementales.

[7] s'efforcent plus généralement de maintenir leur liberté de recherche et de ne pas être liés à des intérêts spécifiques.

[8] ne délivrent pas de diplômes, et n'ont pas pour tâche principale la formation.

[9] ont l'ambition, explicite ou implicite, d'oeuvrer pour le bien public. ../..

Armé des critères décrits ci-dessus, il est également utile de définir une typologie des think tanks pour analyser le secteur, tout en reconnaissant que la réalité ne correspond jamais parfaitement à des catégories générales. Les analystes distinguent habituellement quatre catégories de think tanks (notamment Weiss, 1992; McGann, Weaver, 2000) :

1.Les think tanks universitaires / universités sans étudiants, ou ce que Weiss appelle des « organisations analytiques », qui mettent un point d'honneur à ce que leurs équipes de chercheurs produisent de la recherche universitaire de haute qualité. Ils « examinent l'ensemble des éléments probants disponibles, et pas uniquement ce qui est compatible avec des conclusions privilégiées en politique. De plus, ils vérifient systématiquement les éléments qu'ils avancent, appliquant des méthodes logiques» (Park, 2004).

2.Les instituts de recherche sous contrat qui sont semblables aux think tanks universitaires, mais sont différents en raison de leurs sources avec de financement, qui proviennent essentiellement de contrats avec des agences gouvernementales.

3.Les `advocacy' tanks produisent des idées et des recommandations qui adhèrent de façon logique à un ensemble précis d'opinions et de valeurs de base.« Ils ont tendance à envisager leur rôle dans le processus d'élaboration des politiques comme s'il s'agissait de gagner la guerre des idées plutôt que de chercher les meilleures politiques de façon désintéressée ».

4/Les thinks tanks de partis politiques « sont organisés autour des débats et du thème d'un parti politique et ont souvent un personnel composé d'employés, de politiciens et de membres du parti anciens ou actuels.

Il est clair que le projet RNIS correspond plutôt au type « think tank universitaire »,mais il faut noter que le RNIS pourrait aussi accueillir parmi les unités de réflexion associée, des think tanks de niveau national, des associations d'ingénieurs, de scientifiques, des groupes formels ou informels du logiciel libre, et tout groupement que le RNIS jugerait approprié. Le RNIS doit être une structure ouverte et flexible.

Il est aussi intéressant de relever certains aspects des think tanks américains dans le domaine économique (cf. Rapport d'information n°326 (2000-2001 Sénat, France L'information économique aux Etats-unis : II. Le rôle ambigu des Think Tanks) : On peut définir les Think Tanks («les réservoirs de pensée») comme des institutions privées non partisanes sans but lucratif, indépendantes des administrations, des universités et des intérêts économiques, dont l'objectif est de nourrir les débats publics et de promouvoir le développement économique et social de la Nation, en réalisant et en diffusant des études auprès du grand public, des média, des dirigeants d'entreprise et surtout des responsables politiques.

Les travaux des Think Tanks présentent en général deux caractéristiques originales.

En premier lieu, les travaux des Think Tanks sont très largement plurisciplinaires. Les Think Tanks s'investissent ainsi conjointement dans la plupart des grands thèmes de débat public, notamment la politique étrangère et la défense nationale, la sécurité intérieure, les inégalités, la protection sociale et l'éducation, et ils combinent notamment les apports de l'économie, de la sociologie et des sciences politiques et administratives.

En second lieu, les Think Tanks s'efforcent de rendre leurs travaux intellectuellement accessibles aux décideurs publics et privés, et d'en assurer la diffusion la plus large possible dans les média comme dans le grand public.

Plus loin dans le même rapport d'information au Sénat (n°326 Le recrutement des Think Tanks ), on peut aussi noter :

La première fonction des Think Tanks est évidemment de produire des contributions plus ou moins originales aux débats de politique économique.

Les Think Tanks disposent pour ce faire de services d'études comportant souvent à la fois des chercheurs à plein temps, des chercheurs associés généralement non-résidents (universitaires, consultants, éditorialistes, etc.) et des chercheurs invités (visiting scholars).

S'agissant de leurs chercheurs à plein temps, les critères de recrutement des Think Tanks différents de ceux des centres de recherche universitaires. En effet, à l'exception de la RAND (dont 46 % des chercheurs ont un doctorat), les experts des Think Tanks ont moins souvent des diplômes universitaires de niveau doctorat (Ph. D.) .

Les Think Tanks les plus prestigieux attirent d'ailleurs des experts de très haut niveau. Un des premiers arguments de recrutement est la faculté d'influencer les décisions publiques ../.. il semble bien que la liberté intellectuelle (et la possibilité d'exercer en parallèle des activités d'enseignement et de consultant), ainsi que la faculté de participer activement et personnellement aux grands débats d'actualité, jouent un rôle déterminant. »

Dans la structure du RNIS, les « services d'études « ne constituent pas des composantes du RNIS lui même, mais sont externalisés ( outsourcing ) dans les laboratoires ou unités de réflexion associés.

Les Think Tanks sont composés de membres, pour la plupart des personnalités, qui sont souvent des mécènes parfois très généreux. Le mode de recrutement des membres est parfois complexe, mais c'est pratiquement toujours un système de cooptation. Certains Think Tanks aux Etats-Unis ont une coloration politique marquée, tandis que d'autres fonctionnent selon un modèle scientifique. En Europe, les think tanks vont difficilement au delà, soit d'un groupe fermé d'experts, soit au contraire d'un groupe de réflexion, souvent politisé, qui n'inclue pas d'équipes de recherches internes ou externes.

Comme l'a écris Jacques Delors «Dans cet enchevêtrement complexe aux équilibres fragiles que sont aujourd'hui nos démocraties d'opinion publique, les groupements qui se consacrent à la recherche indépendante et à la formulation de propositions de politiques publiques innovantes ne sont-ils pas devenus des maillons indispensables ?»(L'Europe et ses think tanks : un potentiel inaccompli).

En ce qui concerne la Société de l'Information qui dépend d'une manière inhérente de la Technologie, les choix technologiques et les choix politiques ne peuvent être disssociés en pratique.

Le projet RNIS vise à permettre de formuler des propositions de politiques publiques technologiques innovantes concernant la Société de l'Information.

II.2 Evolution de la Gouvernance Mondiale.
Nous ne pourrons qu'esquisser ce sujet très vaste dans ce document. Le Sommet Mondial sur la Société de l'Information (SMSI) a été le premier sommet de l'ONU où la société civile a été véritablement partie prenante d'une manière organisée. On est dans une période transitoire de la gouvernance mondiale, dont des pionniers de la société civile internationale ont été les défricheurs. La situation n'est pas sans rappeler les débuts de l'Internet, où la gouvernance de l'Internet a été prise en charge aussi par des pionniers qui, eux seuls, à l'époque, avaient conscience des enjeux. Un point très important est que la Société Civile a du s'auto-organiser à la requête des gouvernements ( règle 55 des règles de procédure du SMSI ). Par conséquent, les groupements créés pour répondre à cette requête, et dont les portes paroles sont intervenus au SMSI, par des contributions écrites ou orales, ont reçu une forme de reconnaissance dans le cadre d'un processus multi-acteur qui incluent de jure les gouvernements.

Voici quelques liens pour trouver plus d'informations : le site officiel du Sommet est http://www.itu.int/wsis. Le site du Bureau de la Société Civile (Civil Society Bureau CSB) est http://csbureau.org. Le CSB s'occupe des questions de procédures et a été reconnu par l'ONU au SMSI, comme un interlocuteur officiel du Bureau Gouvernemental qui regroupent les représentants des états les plus importants, ainsi que du Secrétariat Exécutif du Sommet. Ce bureau opère donc dans le cadre du droit international public.

Un certain nombre de groupements thématiques ou régionaux ont été formés. Parmi ceux-ci, on peut citer

1/ le groupe de travail de la Société Civile sur l'Information Scientifique que Francis Muguet a crée et qu'il coordonne (http://wsis-si.org). Une synthèse de ses activités durant la première phase du Sommet est disponible : http://wsis-si.org/CSB/CSB-SI-report.pdf. Les membres du groupe WSIS-SI comprennent plusieurs prix Nobels, plusieurs ministres ou anciens ministres, des diplomates. Le groupe WSIS-SI a proposé et négocié des recommandations dont certaines ont été adoptées verbatim par l'ONU.

2/ Le groupe sur les Brevets et les Droits d'Auteurs que Georg Greve (FSF Europe) et Francis Muguet co-coordonnent ( http://www.wsis-pct.org.). Le membre le plus éminent du groupe WSIS-PCT est Richard Stallman. Le groupe WSIS-PCT a également contribué à inspirer des recommandations à l'ONU au prix de difficiles négociations.

3/ La famille sur l'Education ( http://wsis-edu.org et http://oer.wsis-edu.org ) coordonnée par Divina Frau-Meigs.

4/ Le groupe sur les Mécanismes de Financement ( http://wsis-finance.org) coordonné par Djilali Benamrane et Jean-Louis Fullsack.

5/ Le groupe sur la Gouvernance de l'Internet ( http://www.net-gov.org).

Concernant la Gouvernance mondiale de l'Internet, l'influence de la Société Civile est reconnue, comme l'illustre l'établissement, à la suite du SMSI, de l'Internet Governance Forum (IGF), où la Société Civile est acceptée pleinement comme partie prenante.

Selon le Droit International Public, un état n'est pas obligé de mettre en oeuvre une recommandation de l''ONU, l'UNESCO ou l'OCDE qu'il a lui-même adopté, cependant cette recommandation s'impose à la considération du gouvernement national, qui doit les prendre en compte dans les travaux préparatoires d'une loi nationale concernée et qui doit en informer l'organe législatif. Une autre conséquence juridique très importante, est que l'application nationale d'une recommandation ne saurait être critiquée par l'un quelconque des co-signataires, ce qui, dans le cas de l'ONU, implique donc pratiquement tous les pays de la planète et toutes les organisations internationale dont l'OMPI et l'OMC. Par exemple, la France ne pas peut être attaquée par aucun état en prenant l'initiative de soutenir le Libre Accès, pour la prétendue raison de léser les intérêt commerciaux des éditeurs ( publieurs ) d'un état étranger.

On constate donc que l'influence de la société civile est beaucoup plus visible à l'échelle mondiale qu'il ne l'est au niveau national, mais on constate de récents progrès, dont la création du RNIS et du KNIS serait un des éléments contributifs et accompagnateurs. Par exemple en France, Francis Muguet a témoigné devant l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques dans son l'Audience Publique sur la gouvernance mondiale de l'Internet (Paris, 8 Décembre 2005) et plus récemment a participé à des réunions organisées par des députés dans le cadre des discussions relatives à la loi DADVSI.

Bien entendu, le RNIS devrait benéficier de l'association avec de nombreux autres entitées de recherche et de réflexion, en France et à l'Etranger.

II.2 L'évolution technologique de la Toile.

Là, aussi, le sujet est très vaste, et nous ne pourrons que faire un bref résumé et que donner des liens dans ce document.

Nous sommes actuellement dans la seconde phase de l'évolution de la Toile, consacrée sous le nom de Web 2.0 (http://fr.wikipedia.org/wiki/Web_2.0 et http://en.wikipedia.org/wiki/Web_2).

Très brièvement le Web 2.0 est caractérisé, entre autres, par le P2P, le Web Sémantique, les (Digital Object Identifiers ou DOIs ( voir nos sites http://semantic.cc , http://p2pscience.org et http://p2ptv.cc pour plus d'information )

II. 3 Contexte de l'Evolution de l'Information Scientifique.

Le Libre Accès à l'Information Scientifique fait partie depuis Novembre 2003 ( Déclaration de Berlin) de la position officielle du CNRS, de l'INSERM et des principaux organes de recherche allemands. (Pour plus d'information voir le site du groupe WSIS-SI http://wsis-si.org).
Les recommandations du SMSI en faveur du libre accès, obtenus à la suite des efforts du WSIS-SI sont les suivantes :

Declaration of Princple :
B3 Access to information and knowledge

28. We strive to promote universal access with equal opportunities for all to scientific knowledge and the creation and dissemination of scientific and technical information, including open access initiatives for scientific publishing.

Plan of Action :
C3. Access to information and knowledge

10 Encourage initiatives to facilitate access, including free and affordable access to open access journals and books, and open archives for scientific information.

C7. ICT applications: benefits in all aspects of life
22. E-science

b) Promote electronic publishing, differential pricing and open access initiatives to make scientific information affordable and accessible in all countries on an equitable basis.

c) Promote the use of peer-to-peer technology to share scientific knowledge and pre-prints and reprints written by scientific authors who have waived their right to payment.

Francis Muguet a pu souligné cette thématique lors de ses discours devant l'assemblée plénière du SMSI, à Genève en Décembre 2003, et à Tunis en Novembre 2005.

II.4 Contexte des Cours en Ligne.

La dynamique mondiale des Cours en Ligne en libre accès a été initiée par l'Open Courseware lancé par le MIT. Ce mouvement est d'ailleurs à présent plutôt appelé Open Education Ressources ( OER ).

ParisTech et l'ENSTA ont annoncé au SMSI, à Tunis en Novembre 2005, l'ouverture de leurs Libres Cours en ligne.

Divina Frau-Meigs coordonne le groupe de travail sur l'Education (Task Force on Education, Academia & Research) au SMSI (http://www.wsis-edu.org) et a mis l'accent sur cette thématique lors de son discours devant l'assemblée plénière du SMSI, à Tunis en Novembre 2005. Francis Muguet participe aussi à cette dynamique en tant qu'expert dans le groupe OER de l'OCDE ( pour plus d'information voir http://oer.wsis-edu.org).

La gouvernance des OER, actuellement dans une phase cruciale d'élaboration, influencera l'évolution de l'éducation au niveau mondial pour les dix ou vingt prochaines années.

III Missions

III. 1 Missions du RNIS. La mission principale du RNIS est de formuler des propositions de politiques publiques technologiques innovantes concernant la Société de l'Information. Il s'agit d'une mission non-commerciale auprès d'entités nationales et internationales.

A cet effet, le RNIS organisera entre les membres du RNIS des discussions avec différents outils collaboratifs (courriers, RSS,wikis, webcam, téléconférences, etc...). Le RNIS organisera aussi des conférences et aidera ses membres à contribuer à des conférences. Le RNIS maintiendra un site Web public, une newsletter par courriel ou RSS, diffusera des rapports et pourra diffuser du contenu multimédia grâce à une P2PTV (cf infra). Le RNIS, une fois sa structure juridique établie, cherchera des ressources de financement et établira des contrats de collaboration de longue durée liant le RNIS avec des laboratoires associés dont notamment le KNIS (ENSTA).

III.2 Missions du KNIS.

En ce qui concerne le RNIS, la mission principale du KNIS ( structure appartenant à l'ENSTA), est de promouvoir la formation du RNIS, sans doute en collaboration avec d'autres entités. Ainsi le KNIS procédera à des recherches afin de préparer pour le RNIS des rapports qui serviront à formuler des propositions de politiques publiques technologiques innovantes concernant la Société de l'Information. Dans cette perspective, sauf exception, le KNIS n'est pas appelé à présenter à son compte des propositions qui sont formulées au nom du RNIS. Le KNIS assurera le secrétariat administratif du RNIS et portera assistance au RNIS dans l'encadrement de son activité propre et des programmes que le RNIS finance ou co-finance. Un contrat à long terme liera le KNIS et le RNIS, dès que la structure juridique du KNIS sera déterminée. Le KNIS organisera, sous l'égide du RNIS, un cycle de conférences de haut niveau, incluant des contribution de personnalités des grandes organisations internationales, du monde politique national et international, de sociétés high-tech innovantes et de la société civile nationale et internationale, concernant diverses thématiques de la société de l'information.

Une seconde mission est d'effectuer des études à la demande, par exemple d'organisations nationales ou internationales, concernant des questions, principalement d'intérêt stratégique concernant la Société de l'Information. On peut donner pour exemple une étude sur les Digital Object Identifiers et les Object Naming Services liés au RFFID qui permettent de retrouver et identifier des documents sur la Toile, ou encore une étude sur les possibilités de rémunération des créateurs, dans le cadre des réseaux P2P, où les contraintes techniques et juridiques sont particulièrement fortes. On peut également envisager des études concernant l'analyse de la diffusion des TIC et des changements socio-économiques les accompagnant, en collaboration avec le Groupement de Recherche «Technologies de l'Information et de la Communication et Société» ( GDR TICs et Société ).

Une autre champ d'étude et de réflexion est la Toile Sémantique ( Semantic Web ) ( voir http://semantic.cc ). Pour mémoire, la Toile Sémantique ( http://www.w3.org/2001/sw/ ) devrait constituer la seconde génération de la Toile, et cet effort est dirigé par Tim Berners-Lee, l'inventeur du World Wide Web ( WWW ).

Parmi les applications possibles, il faut noter d'une part la possibilité de créer une place de marché à l'échelle planétaire pour le commerce équitable, et d'autre part les noms de domaines linguistiques qui devraient permettre d'améliorer sensiblement les performances des traductions automatiques, en s'appuyant sur l'existence d'un document déjà traduit en plusieurs langues. Cette proposition (http://semantic.cc/redili-en.html ) a retenue l'attention du REDILI, nouvel organisme international soutenu par l'UNESCO. au World Language Diversity Network (REDILI) workshop ( 22-23 Février 2006, UNESCO, Paris ) présidé par Adama Samassékou.

Une troisième mission est de porter assistance aux projets d'OER ( Open Educational Ressources), en particulier celui de ParisTech, notamment en relations avec l'ONU, l'UNESCO, l'OCDE, où Francis Muguet fait partie d'un «expert group» financé conjointement par l'OCDE et la fondation Hewlett.

Enfin une quatrième mission est d'aider des projets d'Information scientifiques en Libre Accès, et notamment les journaux de la fondation MDPI dont Francis Muguet est le co-publieur.

Une autre mission du KNIS est participer à l'élaboration de de logiciels innovants tel que le projet de logiciel libre P2PTV ( http://p2ptv.cc pour plus d'information ).Ce logiciel libre a été sélectionné par l'UNESCO et a été sur son stand au SMSI de Tunis en Novembre 2005. Il devrait permettre à des sites possédant une bande passante limitée de diffuser des contenus vidéos. Le projet P2PTV initié en Septembre 2005, bénéficie de collaboration avec certaines écoles d'ingénieurs : ECE , HETIC (Paris), ENSEIRB (Bordeaux ). Une première application est la diffusion des contenus multimédia relatifs à la société de l'information qui diffusés par le KNIS. Une collaboration est déjà en cours avec le WTIS ( World Tour of the Information Society ), une initiative de la Société Civile française, grâce auquel nous disposons de beaucoup de contenus multimédia relatifs au SMSI et au suivi du SMSI. ( Sites prévus : WSIS.TV et WTIS.TV ).

Une autre application de la P2PTV concerne les journaux scientifiques multimédia ( http://p2pscience.org ) , les cours en ligne ( COURS.TV, COURSEWARE.TV ). Beaucoup d'autres applications sont en considération.

IV Organisations

IV.1 Organisation du RNIS

Dans une première étape, pour le RNIS on établira une structure informelle, comportant un site Web, une liste de personnes composant un «advisory board», une liste de courriel , et une newsletter mensuelle. D'ores et déjà une éminente personnalité de la Société de l'Information : S.E Adama Samassékou, ancien ministre de l'Education du Mali, et président du PrepCom de la Phase I du SMSI a accepté de présider le Conseil Consultatif du RNIS. Pour l'instant on se propose d'établir uniquement que quelques catégories de membres du RNIS : Membre société civile ; Membre du Secteur Privé; Membre du KNIS ; Membres du Conseil Consultatif (advisory board ). Les membres du Conseil Consultatif seront désignés par cooptation et les nouveaux membres ordinaires seront invités par le conseil.

Dans le cadre de sa mission, les membres du Conseil du RNIS pourront interagir avec des instances internationales ou nationales dans le but de présenter des propositions de politiques publiques technologiques innovantes concernant la Société de l'Information. Les membres du Conseil pourront désigner d'autres membres du RNIS ou du KNIS pour présenter certaines propositions spécifiques au nom du RNIS.

Les acteurs qui seront membres du RNIS, le feront par conviction, parcequ'ils/elles croient et soutiennent une Société de la Connaissance et des Savoirs Partagés, ce qui implique un soutien implicite au Libre Accès et aux Logiciels Libres.

Une personne de la société civile aura la possibilité, en plus d’être simple membre, de contribuer en faisant partie d'un laboratoire associé. A priori, on n'exigera pas de cotisations ou du mécénat personnel, mais on ne refusera pas les dons. Concernant les membres provenant du secteur privé, les modalités de leurs participations sont à l'étude. Des personnalités feront parties du conseil consultatif (advisory board ).

Dans une seconde étape ( six mois à un an ), on établira une structure formelle, basée juridiquement plus probablement à Genève ( du type fondation ) suivant l'avis émis par le conseil consultatif. La localisation juridique du RNIS à Genève permettra d'inviter des membres des délégations permanentes auprès de l'ONU à Genève qui ont participé au SMSI, et des membres des nombreuses autres organisations internationales basées à Genève. Le RNIS aura ainsi la possibilité d'accueillir la réflexion de nombreux diplomates y compris certains ministres qui ont participé activement au SMSI, dans des conférences et réunions à Genève. Le RNIS s'efforcera de se faire accréditer auprès des organisations internationales. Bien entendu, on pourra établir un bureau de représentation du RNIS à Paris, précisément au KNIS, à l'ENSTA. Le RNIS pourra ainsi organiser également des réunions et conférences à Paris, à l'ENSTA, en y conviant, par exemple, des membres de l'UNESCO et de l'OCDE.

La création d'une fondation, en droit helvétique, est très simple et peu coûteuse. Francis Muguet est membre du conseil scientifique de la Fondation Suisse Ynternet.org, ce qui lui a donné une expérience pratique du fonctionnement de telles institutions. Il est aussi en contact amical avec le Fonds de Solidarité Numérique basé à Genève, Fondation de droit suisse, dont l'Etat Français est membre fondateur.

Dans une première phase, les besoins de financement du RNIS, au départ, seront modestes, si on s'en tient à la publication d'une newsletter par courriel, au maintien du site web et de la P2PTV associée, car le KNIS assurera ces fonctions. La structure de Fondation Internationale du RNIS lui permettra de recueillir des financements internationaux qui auraient été difficilement accordés à une structure Française comme le KNIS. On jouera donc à la fois de la carte du RNIS et du KNIS pour obtenir des financements.

Dans une seconde phase, Il est prévu d'organiser ou de co-organiser des réunions et conférences. Si elles sont tenues à Genève, on s'efforcera de les organiser dans le Palais des Nations. Si elles se tiennent à Paris, les réunions pourront se tenir préférentiellement à l'ENSTA, ou bien à l'UNESCO, ce qui dans les deux cas permettra d'opérer avec un budget restreint.

Le RNIS s'efforcera d'interfacer avec toutes les initiatives multi-acteurs pour la mise en oeuvre et le suivi du SMSI, et en particulier celles promues par l'ONU, l'IUT, l'UNESCO, l'UNDP et autres agences et programmes du système des Nations Unies. Le RNIS s'efforcera aussi de collaborer avec des organisations internationales telles que l'OCDE et la Francophonie.

IV. 2. Organisation du KNIS

Le KNIS est conçu comme une Unité au sein du Pôle de Développement de l'ENSTA. Les Unités d' Enseignement et de Recherche UER sont mal adaptées pour devenir un «service de recherche et de réflexion» d'un think thank, sans compter les problèmes internes résultant de la création d'une nouvelle UER qui entrerait en compétition avec les UERs existantes pour l'obtention de postes ou de crédits.. Par contre, la formation d'une unité du Pôle de Développement de l'ENSTA composé de personnels qui pourraient y contribuer à temps partiel apparaît comme la structure possédant la flexibilité adéquate. Les membres du KNIS peuvent avoir d'autres fonctions au sein soit des services administratifs, techniques, d'enseignement, ou dans des UERs. Francis Muguet assumerait la direction du KNIS.

Dans ce concept, un certain nombre de membres de l'ENSTA pourront se regrouper, en sus de leur rattachement administratif actuel, dans une structure souple qui puisse valoriser et renforcer leurs activités. Cette structure est aussi rendue nécessaire pour permettre de recevoir des financements tant internes qu'extérieurs pour ces activités.

Comme un site Web est indispensable pour acquérir une notoriété sur la Toile, le nom de domaine KNIS.org a été réservé. Le site, malgré son état préliminaire, est référencé sur la première page de Google quand on recherche le mot KNIS ( http://www.google.com/search?hl=en&q=KNIS ).

V. Conclusions.

Il est proposé la formation d'une structure internationale de type « think tank » le RNIS qui s'inscrit pleinement dans la mise en oeuvre des recommandations du Sommet Mondial sur la Société de l'Information. Dans un premier temps, une Unité au sein du Pôle de Développement de l'ENSTA, le KNIS, aura pour mission de promouvoir la formation du RNIS, et ensuite de devenir un des laboratoires externes associés.

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2006-03-24T01:36:44